Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESFAS
POUILLE Georges

Numéro de dépôt :
93482218
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque DESFAS

Déposée le 30 août 1993 par POUILLE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est POUILLE Georges, domicilié(e) Leeuw Van Vlaanderenlaan 33 8500 KORTRIJK BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque DESFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESFAS est expirée depuis le 30 août 2003.

POUILLE Georges a également déposé les autres marques suivantes : PATCHI


POUILLE Georges - Leeuw Van Vlaanderenlaan 33 8500 KORTRIJK BELGIQUE - Belgique


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, papier traité pour la duplication, papier carbone; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage ou le dessin (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie